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L'orientation des beneficiaires du rsa et engagement d'un plan d'action en faveur de l'insertion
Departement du DoubsProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 8 juillet 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- L'orientation des beneficiaires du rsa et engagement d'un plan d'action en faveur de l'insertion
- Description
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un montant maximum. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu du 27/10/2026 au 31/12/2029
- Début prévu
- 27 octobre 2026
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Lieu d'exécution
- Besançon, 25000 · département : Doubs (25)
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- social et environnemental
- Critères d'attribution
- Valeur technique : 60 % ; Organisation écoresponsable de la prestation : 5 % ; Prix des prestations : 35 %
Le début prévu vaut pour les 2 lots.
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Identité
- Code CPV
- Services d'orientation et de conseil professionnel, code 85312300
- Prix habituel
- montants de référence du code 85312300
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 900 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-67104
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-67104 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 8 juillet 2026
- Dernière publication
- 8 juillet 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Département du Doubs
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-67104, paru le 8 juillet 2026
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)