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Marché d'assurances pour la commune de BAVILLIERS (90800)

Commune de BavilliersProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 7 juillet 2026

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Méthode

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Le besoin

Objet
Marché d'assurances pour la commune de BAVILLIERS (90800)
Description
: Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique. Il est composé de 4 lots : • Dommages aux biens • Responsabilité civile • Flotte automobile • Cyber risque
Durée
4 ans
Début prévu
1er janvier 2027
Lieu d'exécution
BAVILLIERS, 90800 · département : Territoire de Belfort (90)

La durée et le début prévu valent pour les 4 lots.

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Identité

Code CPV
Services d'assurance, code 66510000
Prix habituel
montants de référence du code 66510000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-66745
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-66745 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
7 juillet 2026
Dernière publication
7 juillet 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
21900008000016
Nom publié sur cet appel d'offres
Mairie de BAVILLIERS
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-66745, paru le 7 juillet 2026