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Révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Bessin sous la forme d'un SCOT AEC valant Plan Climat Air Energie Territoire.

Syndicat Mixte Ter'bessinProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 5 juillet 2026

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée4 ans

Lots

Un seul lot : cet appel d'offres n'est pas découpé.

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Référence, sources et dates de publication
Référence
26-66499
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-66499 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
5 juillet 2026
Dernière publication
5 juillet 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
25140530400030
Nom publié sur cet appel d'offres
Ter Bessin

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