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Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre et géomètre expert pour les besoins de la communauté de communes de l'Oisans
Communaute de Communes de l'OisansProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 2 juillet 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre et géomètre expert pour les besoins de la communauté de communes de l'Oisans
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- Territoire de l'Oisans 38520 - Le bourg-d'oisans · département : Isère (38)
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- environnemental
La durée vaut pour les 2 lots.
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Identité
- Code CPV
- Services topographiques, code 71351810
- Prix habituel
- montants de référence du code 71351810
- Code CPV
- Plans cadastraux, code 22114310
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 22110000 (Livres imprimés)
- Code CPV
- Services d'arpentage cadastral, code 71355200
- Prix habituel
- montants de référence du code 71355200
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-65968
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-65968 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 2 juillet 2026
- Dernière publication
- 2 juillet 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 24380074500164
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communauté de communes de l'Oisans
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-65968, paru le 2 juillet 2026
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)