HEMOD - DMC sté d'épuration des milieux biologiques AO

Objet

HEMOD - DMC sté d'épuration des milieux biologiques AO

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. PERIODE : 01/01/2027 au 31/12/2028 Le marché sera conclu pour une durée de 12 mois à partir du 01.01.2027 avec une reconduction tacite jusqu'au 31.12.2028. Le Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis pourra prendre une décision de non reconduction par écrit au plus tard 1 mois avant la fin de ladurée de validité des marchés. Le marché est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum en quantité indiqué en annexe dans le catalogue des besoins, la quantité est celle de la période globale du marché. Le montant HT maximum par lot du marché sera désigné sur la notification. Les Hôpitaux de La Rochelle-Ré-Aunis, établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire Atlantique 17, agit pour le compte des établissements de son GHT ci-après désignés, et représenté par Madame Valérie BÉNÉAT-MARLIER, Directrice générale des Hôpitaux de La Rochelle-Ré-Aunis. À compter du 1er janvier 2027, le Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis procédera à la fusion-absorption du Centre Hospitalier de Rochefort. L'établissement issu de cette opération se substituera de plein droit au Centre Hospitalier de Rochefort dans l'ensemble de ses droits et obligations, notamment au titre des marchés publics. Le nouveau nom de l'entité juridique issue de cette fusion a vocation à être défini ultérieurement

Début prévu

1er janvier 2027

Accord-cadre

oui, avec 10 titulaires au plus

Prolongation

possible 1 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Periode : 01/01/2027 Au 31/12/2028 Le marché sera conclu pour une durée de 12 mois à partir du 01.01.2027 avec 1 reconduction tacite jusqu'au 31/12/2028 »

Lieu d'exécution

La Rochelle, 17019 · département : Charente-Maritime (17)

Variantes

autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Le début prévu et la prolongation valent pour les 10 lots.

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Code CPV

Équipements médicaux, code 33100000

Prix habituel

montants de référence du code 33100000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

386 375 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 10 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis