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Revision generale du plan local d'urbanisme intercommunal et du plan climat air energie territorial d'erdre et gesvres

Communaute de Communes d'Erdre GesvresProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 1er juillet 2026

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Lots5chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots

Lots

5
Lot 1
Accompagnement à l'élaboration des pièces règlementaires du PLUi et coordination des lots 2,3 et 4
Lot 2
Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction
Lot 3
Assistance juridique à l'élaboration du PLUi en tant qu'apports aux missions des lots 1, 2 et 4
Lot 4
Accompagnement à la définition et à la mise en oeuvre de la concertation
Lot 5
Elaboration du PCAET

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Référence, sources et dates de publication
Référence
26-64537
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-64537 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
1er juillet 2026
Dernière publication
1er juillet 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
24440050300110
Nom publié sur cet appel d'offres
Cté de Communes d'Erdre et Gesvres

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