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Fourniture de pieces en materiaux composites pour la voie ferree de la RTM

Regie des Transports MetropolitainsProcédure négociéeFournitures

Date limite de candidatureclos, publié le 1er juillet 2026

Date limite de candidature

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
  • Seule la date limite de candidature est publiée : les candidats retenus remettent leur offre ensuite.

Méthode

Durée60 mois

Le besoin

Objet
Fourniture de pieces en materiaux composites pour la voie ferree de la RTM
Description
Le présent marché public est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : - en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; - et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code).
Durée
60 mois
Accord-cadre
oui
Prolongation
non prévue
Lieu d'exécution
13013 · département : Bouches-du-Rhône (13)
Variantes
non autorisées

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Identité

Code CPV
Matériaux de construction ferroviaire et fournitures, code 34946000
Prix habituel
montants de référence du code plus large 34900000 (Équipement de transport et pièces détachées divers)
Nature
Fournitures
Procédure
Procédure négociée
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-64425
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-64425 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
1er juillet 2026
Dernière publication
1er juillet 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
05980406200087
Nom publié sur cet appel d'offres
RTM - Régie des Transports Métropolitains
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-64425, paru le 1er juillet 2026