Accueil › Rhône › Produits agricoles… › Appel d'offres 26-64098
Fourniture de végétaux et de produits horticoles
Commune de ChassieuProcédure ouverteFournitures
Date limite de réponseclos, publié le 30 juin 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Fourniture de végétaux et de produits horticoles
- Description
- Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité
- Durée
- 48 mois
- Début prévu
- 25 octobre 2026
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année. La reconduction est tacite. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre »
- Lieu d'exécution
- Chassieu, 69680 · département : Rhône (69)
- Variantes
- non autorisées
La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 10 lots.
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Identité
- Code CPV
- Produits horticoles et produits de pépinières, code 03120000
- Prix habituel
- montants de référence du code 03120000
- Code CPV
- Produits horticoles, code 03121000
- Prix habituel
- montants de référence du code 03121000
- Code CPV
- Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons, code 03121100
- Prix habituel
- montants de référence du code 03121100
- Autres codes CPV
- 4 autres codes que publient ses lots ou ses autres publications
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 518 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 10 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-64098
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-64098 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 30 juin 2026
- Dernière publication
- 30 juin 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Ville de Chassieu
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-64098, paru le 30 juin 2026
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)