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Collecte et massification du courrier de la commune de Vandœuvre les Nancy et son CCAS-.

Commune de Vandoeuvre les NancyProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 29 juin 2026

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Le besoin

Accord-cadre
oui
Lieu d'exécution
Mairie de Vandoeuvre-Les-Nancy
Variantes
autorisées
Volet social ou environnemental
environnemental

Description publiée par l'acheteur

La présente consultation a pour objet de satisfaire aux besoins de traitement et de massification du courrier pour la Commune de Vandoeuvre-Lès-Nancy et son Centre Communal d'Action Sociale.

Les caractéristiques techniques principales du marché figurent au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et le BPU.

Lire la description complète

Lieu d'exécution : Hôtel de Ville, 7 rue de Parme 54 500 VANDŒUVRE-LES-NANCY;

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.

L’accord-cadre est composite et établi de la manière suivante:

  • Sous la forme d’un marché à prix forfaitaires pour la collecte du courrier (forfait mensuel)
  • Sous la forme d'un accord cadre avec maximum, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum est de 40 000 euros HT/AN.

Le présent marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification, reconductible 3 fois pour la même durée. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans.-.

Suivez cet appel d'offres : sa date limite dans votre agenda, rappelée sept jours avant.

Marchés précédents

Aucun marché précédent recherché pour cet appel d'offres.

Identité

Code CPV
non renseigné
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-63943
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-63943 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
29 juin 2026
Dernière publication
29 juin 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
21540547300012
Nom publié sur cet appel d'offres
Vandoeuvre-Les-Nancy
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-63943, paru le 29 juin 2026
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)

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