Accord Cadre MONO ATTRIBUTAIRE de fourniture de lanternes d'éclairage public

Objet

Accord Cadre MONO ATTRIBUTAIRE de fourniture de lanternes d'éclairage public

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les stipulations du présent accord-cadre concernent : la fourniture de lanternes d'éclairage public. Les fournitures feront l'objet d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 1 200 000,00 euro(s) HT pour la durée initiale du contrat, en application de l'article R2162-4 2° du code de la commande publique (Montant identique pour chaque période de reconduction). A titre indicatif, la ville envisage le remplacement de 900 à 2400 points luminaux par an

Début prévu

1er janvier 2027

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »

Lieu d'exécution

Saint-étienne, 42000 · département : Loire (42)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Critères d'attribution

Performances en matière de protection de l'environnement : 30 % ; Valeur technique : 30 % ; Prix des prestations : 40 %

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Code CPV

Équipement d'éclairage public, code 34928500

Prix habituel

montants de référence du code 34928500

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

4,8 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis