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Accord-Cadre de Prestation de transports terrestres des résidents du Centre médico-social de Mareuil sur Cher, établissement rattaché au Centre Hospitalier de Saint Aignan sur Cher
Centre Hospitalier Blois Simone VeilProcédure ouverteServices
Attribué720 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 25 juin 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Accord-Cadre de Prestation de transports terrestres des résidents du Centre médico-social de Mareuil sur Cher, établissement rattaché au Centre Hospitalier de Saint Aignan sur Cher
- Description
- La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de transports des résidents du Centre médico-social de Mareuil sur Cher, entre le domicile et le Centre. La nature des prestations, le détail, les caractéristiques techniques et quantitatives ainsi que les conditions de leur exécution sont définies au cahier des clauses techniques particulières. Les prestations objet de la présente consultation seront conformes aux lois, réglementations et normes françaises homologuées en vigueur. L'accord-cadre, sans minimum et avec montant maximal estimé à 800 000 euro(s) HT sur la durée du marché, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de commande au fur et à mesure des besoins. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (un seul opérateur économique)
- Début prévu
- 1er septembre 2026
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible 1 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er septembre 2026 ou, à défaut, à compter de leur date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi), au 31 Aout 2027. Passé ce délai, il pourra être reconduit tacitement une fois pour une période de 12 mois, soit jusqu'au 31 Aout 2028 »
- Lieu d'exécution
- Mareuil sur Cher, 41110 · département : Loir-et-Cher (41)
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 26-86655 (nouvel onglet)paru le 9 septembre 2026 | Lot LOT-0000marché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | non publiée dans l'annonce | 719 689 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services de transport routier, code 60100000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60100000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 800 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-62256
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-62256 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 25 juin 2026
- Dernière publication
- 25 juin 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- CH Blois Etablissement support du GHT Santé 41
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-62256, paru le 25 juin 2026