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Traitement des archives de la CPAM du Rhône : transfert, enlèvement et destruction
Caisse Primaire d'Assurance Maladie du RhoneProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 23 juin 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Traitement des archives de la CPAM du Rhône : transfert, enlèvement et destruction
- Description
- L’objet du présent marché est le transfert et la destruction d’archives produites par les services de la CPAM du Rhône ainsi que ses Centres de Santé Dentaire, ses Centres d’Examen de San...(voir DCE)
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- Plusieurs lieux
- Marché réservé
- oui, à des structures d'insertion ou du handicap
- Variantes
- non autorisées
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Identité
- Code CPV
- Services d'archives, code 92512000
- Prix habituel
- montants de référence du code 92512000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-61929
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-61929 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 23 juin 2026
- Dernière publication
- 23 juin 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 51746592800011
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Cpam du Rhône
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-61929, paru le 23 juin 2026