Prestations d'enseignement arts et culture au profit des étudiants de l'Isae-Supaero

Objet

Prestations d'enseignement arts et culture au profit des étudiants de l'Isae-Supaero

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant total maximum (pour les 3 lots) est de 34 500 euro(s) HT. Le montant annuel maximum par lot est indiqué à l'acte d'engagement. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 3 lot. L'examen des candidatures et des offres se fait par lot. L'exécution des prestations débute à compter de la plus tardive des deux dates : soit la date de notification du contrat ou le 01/10/2026 (pour les 3 lots). Le contrat est susceptible d'être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois chacune. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

10 avenue Marc Pélegrin 31000 - Toulouse · département : Haute-Garonne (31)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

social et environnemental

La durée vaut pour les 3 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 2 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Services d'enseignement supérieur, code 80300000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 80000000 (Services d'enseignement et de formation)

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte