Transports collectif destiné à l'acceuil de jour de l'Ehpad Marcel Faure

Date limite de réponse22 juil. 2026clos, publié le 17 juin 2026

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: Transports collectif destiné à l'acceuil de jour de l'Ehpad Marcel Faure
Description: La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Pour ce marché, les lieux d'exécution sont le territoire de Limoges Métropole / l'EHPAD Marcel Faure à Limoges. 15 Rue Jean-Pierre Verspieren 87100 Limoges 87000 - Limoges · département : Haute-Vienne (87)
Variantes: non autorisées

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Code CPV: Services spécialisés de transport routier de passagers, code 60130000
Prix habituel: montants de référence du code 60130000
Nature: Services
Procédure: Procédure ouverte

Référence, sources et dates de publication