Acquisition de trophées, coupes et médailles

Objet

Acquisition de trophées, coupes et médailles

Description

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de trophées, coupes et médailles remis par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur à titre de prix à l'occasion de diverses manifestations : manifestations sportives et compétitions Régionales notamment. La description précise du besoin figure au CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 5 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 90 000 euro(s) HT. Le présent accord cadre n'est pas alloti. En effet, en application de l'article L2113 11 du Code de la commande publique, l'acheteur a décidé de ne pas allotir le présent marché. Les prestations concernées, relatives à la fourniture de coupes, trophées et médailles destinées aux évènements sportifs, constituent un ensemble homogène sur le plan technique et fonctionnel. L'allotissement serait de nature à rendre l'exécution du marché techniquement et financièrement plus complexe, notamment au regard des exigences de cohérence qualitative et esthétique des fournitures, des contraintes de délais liées aux manifestations sportives et de la nécessaire coordination des livraisons. Le recours à un marché unique permet ainsi d'en assurer une meilleure exécution, sans porter atteinte aux principes de liberté d'accès à la commande publique, d'égalité de traitement des candidats et de transparence des procédures. L'accord cadre n'est pas à tranches

Durée

12 mois

Début prévu

9 janvier 2027

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter du 09 janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans »

Variantes

non autorisées

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

Médailles, code 18512200

Prix habituel

montants de référence du code 18512200

Code CPV

Trophées, code 39298700

Prix habituel

montants de référence du code plus large 39290000 (Aménagements divers)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte