Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture d’enrobés bitumineux à chaud et à froid - 3ème Relance - Lot n°3-.

Objet

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture d’enrobés bitumineux à chaud et à froid - 3ème Relance - Lot n°3-.

Description

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture d’enrobés denses à chaud et à froid (stockable) et sur la fourniture d’enrobés à froid noir haute performance réactifs à l’eau, destinés à l’entretien de la voirie communale. Le présent marché est passé pour une durée de 4 ans ferme à compter de la date de la notification par le titulaire. Seul le lot 3 est concerné par la présente consultation, le lot 1 ayant été attribué lors d'une précédente consultation et le lot 2 étant en cours de procédure. Le lot 3 est défini comme suit : Lot 3: Fourniture d’enrobés bitumineux à froid seau ou big bag - montant maximum sur toute la durée de l'accord-cadre: 66 000€. Il s’agit donc de la relance du lot n° 3, déclaré sans-suite pour motif d’intérêt général lors de la précédente consultation, par décision n° D2026-0041, en date du 28 mai 2026. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme à compter de la date de réception de la notification par le titulaire-.

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Centre Technique Municipal - 60 rue du Grand Véon 10 000 Troyes

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

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Code CPV

non renseigné

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte