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Travaux neufs, d'entretien et de maintenance de la voirie et des espaces publics communaux

Commune du Petit QuevillyProcédure ouverteTravaux

Attribuémontant non publiéà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 11 juin 2026

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée12 moisdébut prévu le 1er août 2026

Le besoin

Objet
Travaux neufs, d'entretien et de maintenance de la voirie et des espaces publics communaux
Description
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Aucune variante n'est autorisée
Durée
12 mois
Début prévu
1er août 2026
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans »
Lieu d'exécution
Le Petit Quevilly, 76140 · département : Seine-Maritime (76)
Variantes
non autorisées
Volet social ou environnemental
environnemental
Critères d'attribution
2-Valeur technique - Note sur 10 pondérée à 40% : 40 points ; 3-Performances en matière de protection de l'environnement - Note sur 10 pondérée à 10% : 10 points ; 1-Prix des prestations - Note sur 10 pondérée à 50% : 50 points

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 26-94761 (nouvel onglet)paru le 2 octobre 2026Lot LOT-0000marché non retrouvé, lu dans le résultat · 5 offres reçuesentreprise retenue non identifiéenon publiée dans l'annoncemontant non publié

Avant cet appel d'offres

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Identité

Code CPV
Travaux de revêtement divers, code 45233200
Prix habituel
montants de référence du code 45233200
Code CPV
Installation de mobilier urbain, code 45233293
Prix habituel
montants de référence du code 45233293
Nature
Travaux
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-56940
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-56940 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
11 juin 2026
Dernière publication
11 juin 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
Mairie de Petit-Quevilly
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-56940, paru le 11 juin 2026