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Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de corbeilles à déchets et de cendriers-.

Commune de TroyesProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponseclos, publié le 2 juin 2026

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Lots2chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots
Marché précédentEconoxfin estimée : oct. 2025Voir l'historique

Marché précédent

  • Un marché du même acheteur dont cet appel d'offres pourrait être le renouvellement : même acheteur, objet proche.
  • Rapprochement : correspondance étroite.

Méthode

Le besoin

Objet
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de corbeilles à déchets et de cendriers-.
Description
Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de corbeilles à déchets et de cendriers, destinées à la collecte de déchets peu volumineux dans l’espace public, afin de contribuer à la propreté urbaine de la collectivité. L’accord cadre a donc pour objet la fourniture de ces équipements selon un modèle défini par la Ville de Troyes. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande décomposé en deux lots comme suit: Lot n°1: Fourniture de corbeilles à déchets: montant maximum annuel: 45 000€ HT - Lot n°2: Fourniture de cendriers potelets : montant maximum annuel: 25 000€ HT. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre est conclu pour une période d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra être reconduit tacitement 2 fois par période d’un an, soit une durée maximale de 3 ans. Les candidats devront OBLIGATOIREMENT fournir à l’appui de leur offre, pour les deux lots, des prototypes dont les descriptifs sont indiqués au sein des CCTP et du Règlement de la consultation.-.
Accord-cadre
oui
Lieu d'exécution
Ville de Troyes
Variantes
non autorisées
Volet social ou environnemental
environnemental

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1Voir l'historique

Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.

  1. fin estimée
    210 k€montant maximum HT

Rapprochement : correspondance étroite.

Identité

Code CPV
Conteneurs et poubelles de déchets, code 34928480
Prix habituel
montants de référence du code 34928480
Nature
Fournitures
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-54184
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-54184 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
2 juin 2026
Dernière publication
2 juin 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
21100374400011
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-54184, paru le 2 juin 2026
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)