Accord-cadre de fourniture de bandages pour les tramways Caf

Objet

Accord-cadre de fourniture de bandages pour les tramways Caf

Description

La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de fournitures de bandages pour les tramways CAF du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise. Le détail complet des prestations figure au CCP. Il s'agit d'un accord cadre de fournitures mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 400.000,00 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 2° du code de la commande publique. Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique

Durée

36 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Livraison dans les CETEX de la SEMITAN situés sur la métropole nantaise 44240 - La-Chapelle-sur-Erdre · département : Loire-Atlantique (44)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

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Code CPV

Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, code 34631000

Prix habituel

montants de référence du code 34631000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte