2025-Ass-0008 Accord-Cadre A Bons De Commande Gestion du trait de côte, des ouvrages maritimes non bétonnés et bétonnés du territoire de la Cassb

Objet

2025-Ass-0008 Accord-Cadre A Bons De Commande Gestion du trait de côte, des ouvrages maritimes non bétonnés et bétonnés du territoire de la Cassb

Description

Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 100 000 euro(s) H.T. montant maximum HT 2 500 000 euro(s) l'accord cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prix sont révisables trimestriellement. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent CCTP a pour but de définir les prestations permettant la Gestion du trait de côte, des ouvrages maritimes de protection non bétonnés et bétonnés sur le territoire de la CASSB. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Communes de St Cyr sur Mer - la Cadière d'Azur 83270 - SAINT-CYR-SUR-MER · département : Var (83)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.

1. août 2025fin estimée
   2023-29 - accord cadre À bons de commande pour la realisati

   Titulaire : SN Provencale d'Environnement

   2,5 M€montant maximum HT

Rapprochement : correspondance étroite.

Code CPV

Travaux de protection des berges, code 45246200

Prix habituel

montants de référence du code 45246200

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte