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Prestations d'entretien des stades synthétiques de la communauté d'Alès Agglomération

CA Ales AgglomerationProcédure ouverteServices

Date limite de réponse22 juin 2026clos, publié le 29 mai 2026

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: Prestations d'entretien des stades synthétiques de la communauté d'Alès Agglomération
Description: Le présent marché est un accord cadre mono-attributaire à bon de commande relatif à la prestation d'entretien des stades de pelouses synthétiques d'Alès Agglomération. Procédure adaptée ouverte Elle est soumise aux dispositions des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec montant minimum annuel de 2 000 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 10 000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification, reconductible de façon express 2 fois, pour une durée maximale de 3 ans.
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Alès Agglomération
Variantes: non autorisées

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Aucun marché précédent sûr ; 4 rapprochements incertains, dans l'historique.

Référence, sources et dates de publication