Fourniture de pièces détachées et prestations diverses pour les véhicules, les engins et les équipements de la commune de La Hague

Commune de La HagueProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponse23 juin 2026clos, publié le 29 mai 2026

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Le besoin

Objet: Fourniture de pièces détachées et prestations diverses pour les véhicules, les engins et les équipements de la commune de La Hague
Description: Le contrat est un accord-cadre passé en Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique). La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: 8 rue des Tohagues 50442 - La Hague · département : Manche (50)
Variantes: non autorisées

La durée vaut pour les 5 lots.

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Code CPV: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules, code 34300000
Prix habituel: montants de référence du code 34300000
Code CPV: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules, code 34224000
Prix habituel: montants de référence du code plus large 34220000 (Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles)
Nature: Fournitures
Procédure: Procédure ouverte

Référence, sources et dates de publication