Transport, traitement et valorisation des mâchefers produits par les UVE de Saint-Ouen L’Etoile Verte et d’Ivry Paris XIII l’Interval

Objet

Transport, traitement et valorisation des mâchefers produits par les UVE de Saint-Ouen L’Etoile Verte et d’Ivry Paris XIII l’Interval

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec 3 titulaires au plus

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Durée ferme de 1 an reconductible tacitement au maximum 3 fois par période de 1 an, soit 4 ans au total à compter de sa date de notification. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire le marché, il en informe le titulaire de façon expresse par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 5 mois avant les dates anniversaires de notification du présent marché. La non-reconduction du marché par l’acheteur n’ouvre pas droit à indemnisation du titulaire. La durée du marché est de 48 mois maximum. »

Adapté aux PME

oui, selon l'acheteur

Variantes

non autorisées

Critères d'attribution

VALEUR ECONOMIQUE DE L’OFFRE : Analyse du coût net sur la base du scénario de consommation incluant l'estimation des recettes liées à la vente des métaux par le Syctom : 58 % ; VALEUR ENVIRONNEMENTALE DE L’OFFRE - Sous-critères: "Engagement du taux transport fluvial garanti" valant pour 5% de la note finale - "Suivi et traçabilité des déchets et des sous-produits lors du transport, du traitement, du recyclage et de la valorisation" valant pour 10% de la note finale : 15 % ; VALEUR TECHNIQUE DE L’OFFRE - Sous-critères: "Organisation du transport des mâchefers (moyens matériels et humains affectés aux prestations)" valant pour 10% de la note finale - "Organisation du traitement et de la valorisation des mâchefers (moyens matériels et humains affectés aux prestations)" valant pour 10% de la note finale - "Procédés d'extraction des métaux ferreux et des métaux non ferreux sur IME et procédés de leurs filières de recyclage" valant pour 5% de la note finale - "Démarches de labellisation ou équivalence" valant pour 2% de la note finale : 27 %

Aucun marché précédent sûr ; 5 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Services liés aux déchets et aux ordures, code 90500000

Prix habituel

montants de référence du code 90500000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte