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Accord cadre à bons de commande missions d'etudes et de sondages - gestion de la qualite des milieux (pollution) - zac seine liberte à clichy-la-garenne (92)
Sequano AmenagementProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 24 mai 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée6 ans
Le besoin
- Objet
- Accord cadre à bons de commande missions d'etudes et de sondages - gestion de la qualite des milieux (pollution) - zac seine liberte à clichy-la-garenne (92)
- Description
- La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations d'études et de sondages - Gestion de la qualité des milieux (pollution) dans le périmètre de la Zac Seine Liberté à Clichy-la-Garenne. L'opération objet des missions est la Zac Seine Liberté à Clichy-la-Garenne (92). La nature précise des prestations et la liste en intervenants sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
- Durée
- 6 ans
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- Clichy-la-Garenne, 92110 · département : Hauts-de-Seine (92)
- Variantes
- non autorisées
- Critères d'attribution
- 40 points, sur la base du total du détail quantitatif estimatif et du BPU. ; 60 points, répartis comme suit :
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Identité
- Code CPV
- Études de marché et recherche économique ; sondages et statistiques, code 79300000
- Prix habituel
- montants de référence du code 79300000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-50903
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-50903 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 24 mai 2026
- Dernière publication
- 24 mai 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 30185204200086
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-50903, paru le 24 mai 2026