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Accord cadre à bons de commande missions d'etudes et de sondages - gestion de la qualite des milieux (pollution) - zac seine liberte à clichy-la-garenne (92)

Sequano AmenagementProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 24 mai 2026

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Méthode

Durée6 ans

Le besoin

Objet
Accord cadre à bons de commande missions d'etudes et de sondages - gestion de la qualite des milieux (pollution) - zac seine liberte à clichy-la-garenne (92)
Description
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations d'études et de sondages - Gestion de la qualité des milieux (pollution) dans le périmètre de la Zac Seine Liberté à Clichy-la-Garenne. L'opération objet des missions est la Zac Seine Liberté à Clichy-la-Garenne (92). La nature précise des prestations et la liste en intervenants sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Durée
6 ans
Accord-cadre
oui
Lieu d'exécution
Clichy-la-Garenne, 92110 · département : Hauts-de-Seine (92)
Variantes
non autorisées
Critères d'attribution
40 points, sur la base du total du détail quantitatif estimatif et du BPU. ; 60 points, répartis comme suit :

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Identité

Code CPV
Études de marché et recherche économique ; sondages et statistiques, code 79300000
Prix habituel
montants de référence du code 79300000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-50903
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-50903 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
24 mai 2026
Dernière publication
24 mai 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
30185204200086
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-50903, paru le 24 mai 2026