Accueil › Appel d'offres 26-5066

Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap

Département de la Haute-LoireProcédure ouverteServices

Attribué3 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 17 janvier 2026

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Lots3chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots

Le besoin

Objet
Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cet accord-cadre fixe les conditions d'exécution des prestations de transport des élèves et étudiants en situation de handicap, entre leur domicile et leur établissement d'enseignement. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Début prévu
1er septembre 2026
Accord-cadre
oui, avec 15 titulaires au plus
Prolongation
non prévue
Lieu d'exécution
Le puy-en-velay, 43000 · département : Haute-Loire (43)
Variantes
non autorisées
Volet social ou environnemental
environnemental

Le début prévu et la prolongation valent pour les 3 lots.

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 26-65529 (nouvel onglet)paru le 3 juillet 2026Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 11 offres reçues, dont 7 de PME · pas de sous-traitance prévueentreprise retenue non identifiéenon publiée dans l'annonce1,6 M€montant maximum prévu
Lot 211 offres reçues, dont 9 de PME · pas de sous-traitance prévueentreprise retenue non identifiéenon publiée dans l'annonce3,5 M€montant maximum prévu
Lot 310 offres reçues, dont 7 de PME · pas de sous-traitance prévueentreprise retenue non identifiéenon publiée dans l'annonce2,4 M€montant maximum prévu

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Identité

Code CPV
Services de transport routier public, code 60112000
Prix habituel
montants de référence du code 60112000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-5066
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-5066 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
17 janvier 2026
Dernière publication
17 janvier 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-5066, paru le 17 janvier 2026