Accord-cadre à marchés subséquents pour la fourniture de véhicules d'occasion-.

Date limite de réponse29 juin 2026clos, publié le 24 mai 2026

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée48 mois

Le besoin

Objet: Accord-cadre à marchés subséquents pour la fourniture de véhicules d'occasion-.
Description: Le présent cahier des clauses techniques particulières (CCTP) a pour objet de définir les conditions techniques relatives à la fourniture de véhicules d’occasion destinés aux services de la collectivité. L’accord-cadre porte sur l’acquisition, au fur et à mesure des besoins, de véhicules d’occasion, incluant leur préparation, leur livraison et les garanties associées. Les prestations donneront lieu à la passation de marchés subséquents
Durée: 48 mois
Accord-cadre: oui, avec 5 titulaires au plus
Prolongation: non prévue
Variantes: non autorisées
Volet social ou environnemental: environnemental
Critères d'attribution: Qualité : 50 % ; Prix : 40 % ; Qualité : 10 %

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Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV: Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport, code 34000000
Prix habituel: montants de référence du code 34000000
Nature: Fournitures
Procédure: Procédure ouverte

Référence, sources et dates de publication