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MN_2026_17 sdaeu

Entre Bievre et RhoneProcédure négociéeServices

Date limite de réponseclos, publié le 22 mai 2026

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée48 moisdébut prévu le 2 novembre 2026

Le besoin

Objet
MN_2026_17 sdaeu
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Procédure avec négociation en vue d'un Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation du schéma directeur d'assainissement des eaux usées de la Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône et des communes proches dont l'assainissement est également géré par la CCEBER (Cf DCE)
Durée
48 mois
Début prévu
2 novembre 2026
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
non prévue
Lieu d'exécution
Saint Maurice L Exil, 38550 · département : Isère (38)
Variantes
non autorisées
Volet social ou environnemental
environnemental

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Identité

Code CPV
Études techniques, code 71335000
Prix habituel
montants de référence du code 71335000
Nature
Services
Procédure
Procédure négociée
Montant estimé
800 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-50225
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-50225 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
22 mai 2026
Dernière publication
22 mai 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
Entre Bièvre et Rhône
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-50225, paru le 22 mai 2026
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)