Le besoin
- Objet
- Etude de faisabilite pour la creation d’un reseau de chaleur
- Description
- L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. L’accord cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Il sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire de chaque marché subséquent. Le montant maximum total des prestations tous attributaires confondus pour la durée de l'accord-cadre (4 ans) est de 215 999 euros HT.
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- Grand Besançon Métropole
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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Identité
- Code CPV
- Étude de faisabilité, code 79314000
- Prix habituel
- montants de référence du code 79314000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-48890
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-48890 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 18 mai 2026
- Dernière publication
- 18 mai 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 24250036100017
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Grand Besançon Métropole
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-48890, paru le 18 mai 2026
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)