Rénovation des sanitaires de l'école élémentaire Pasteur à Yutz. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 2 mois. La durée de la périod

Objet

Rénovation des sanitaires de l'école élémentaire Pasteur à Yutz. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 2 mois. La durée de la périod

Description

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Modalités de financement : articles R2191-3 à R.2192-36 du code de la commande publique. Modalités de règlement des comptes : selon le CCAG - Travaux. Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire. Retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché qui pourra être substituée UNIQUEMENT par une garantie à première demande. Le contrat ne prévoit pas le versement d'une avance. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Une procédure de réexamen des conditions d'exécution de l'accord-cadre peut être menée en application des articles L.2194-1 1° et R.2194-1 du code de la commande publique

Lieu d'exécution

Ecole Elémentaire Pasteur 1 rue Pasteur 57970 - Yutz · département : Moselle (57)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

social

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Travaux d'installations sanitaires, code 45232460

Prix habituel

montants de référence du code 45232460

Code CPV

Travaux de gros œuvre, code 45223220

Prix habituel

montants de référence du code 45223220

Code CPV

Travaux de plomberie, code 45330000

Prix habituel

montants de référence du code 45330000

Autres codes CPV

3 autres codes que publient ses lots ou ses autres publications

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte