Accueil › Appel d'offres 26-45026

Transports de loisirs pour le compte de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse

Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en BresseProcédure ouverteServices

Attribuémontant non publiéà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 6 mai 2026

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Le besoin

Objet
Transports de loisirs pour le compte de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
Description
Accord-cadre conclu à compter du 1er septembre 2026 jusqu'au 31/08/2027. Accord-cadre reconductible trois fois pour une nouvelle période d'un an. Montant HT minimum pour la période initiale : 60 000 euro(s) HT. Montant HT maximum pour la période initiale : 260 000 euro(s) HT. Montants identiques pour chaque période de reconduction. Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations seront réglées par des prix unitaires
Début prévu
1er septembre 2026
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »
Lieu d'exécution
Bourg En Bresse, 01000 · département : Ain (01)
Variantes
non autorisées
Volet social ou environnemental
environnemental
Critères d'attribution
Valeur technique : 40 % ; Prix des prestations : 60 %

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 26-72822 (nouvel onglet)paru le 23 juillet 2026Lot LOT-0000marché non retrouvé, lu dans le résultat · 1 offre reçueentreprise retenue non identifiéenon publiée dans l'annoncemontant non publié

Avant cet appel d'offres

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Identité

Code CPV
Transport non régulier de passagers, code 60140000
Prix habituel
montants de référence du code 60140000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Montant estimé
1,0 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-45026
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-45026 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
6 mai 2026
Dernière publication
6 mai 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-45026, paru le 6 mai 2026