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Accord-cadre relatif à la réalisation de missions topographiques et prestations de géodétection des réseaux dans le cadre d’investigations complémentaires avant travaux et dans le cadre de la gesti...
Régie des Eaux GessiennesProcédure ouverteServices
Attribué2,2 M€montant maximum HT, à SAS Neocapture, le 23 juin 2026
Date limite de réponseclos, publié le 1er mai 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée60 mois
Le besoin
- Objet
- Accord-cadre relatif à la réalisation de missions topographiques et prestations de géodétection des réseaux dans le cadre d’investigations complémentaires avant travaux et dans le cadre de la gesti...
- Description
- La présente consultation concerne l’attribution d’un accord-cadre relatif à la réalisation de missions d'investigations complémentaires de détection, de géolocalisation des ouvrages enterrés et de prestations topographiques. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec un montant maximum annuel fixé à 450 000 € HT. L’objet de l'accord-cadre est la réalisation de prestations topographiques et de prestations de détection des réseaux sensibles et non sensibles dans le cadre d’investigations complémentaires avant travaux et dans le cadre de la gestion du patrimoine. Le but est de localiser précisément et géoréférencer les ouvrages existants. La prestation comprend : • La topographie avec : o Le levé topographique o La réalisation des fichiers des levés o La réalisation du plan topographique • La détection avec : o La localisation des ouvrages sensibles et non sensibles par procédés de détection non intrusifs o Le géoréférencement des ouvrages localisés et le cas échéant, l’identification d’ouvrages ou tronçons d’ouvrages n’ayant pas pu être localisés en classe A o La réalisation de fichiers des levés de chaque ouvrage localisé o La réalisation du plan d’investigations complémentaires des ouvrages localisés o La constitution d’un rapport de détection détaillé o Le dossier de répartition et de prise en charge des coûts des investigations complémentaires pour la refacturation aux concessionnaires
- Durée
- 60 mois
- Accord-cadre
- oui
- Prolongation
- possible 4 fois, pour une nouvelle période à chaque fois
- Lieu d'exécution
- département : Ain (01)
- Adapté aux PME
- oui, selon l'acheteur
- Variantes
- non autorisées
- Critères d'attribution
- Valeur technique des prestations : 60 % ; Prix des prestations : 40 %
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 26-105191 (nouvel onglet)paru le 30 octobre 2026 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · sous-traitance prévue, 0,9 % du marché | SAS Neocapture (taille déclarée : petite entreprise) | 23 juin 2026la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 2,2 M€montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Services de levés souterrains, code 71352000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71352000
- Code CPV
- Services topographiques, code 71351810
- Prix habituel
- montants de référence du code 71351810
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-43718
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-43718 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 1er mai 2026
- Dernière publication
- 1er mai 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 82478966300013
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-43718, paru le 1er mai 2026