Fouille d'archéologie préventive dans le cadre des travaux d'aménagement des bords de Vienne - secteur Parbelle /Ventejol

Commune de LimogesProcédure ouverteTravaux

Date limite de réponse30 juin 2026clos, publié le 28 avril 2026

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée30 mois

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Rapprochement : correspondance étroite.

Le besoin

Objet: Fouille d'archéologie préventive dans le cadre des travaux d'aménagement des bords de Vienne - secteur Parbelle /Ventejol
Description: La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents
Durée: 30 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Bords de Vienne Secteur Parbelle /Ventejol 87000 - Limoges · département : Haute-Vienne (87)
Variantes: non autorisées

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Rapprochement : correspondance étroite.

Référence, sources et dates de publication