Travaux d'installation de centrales photovoltaïques en toiture pour les besoins du sictiam, de ses adhérents et des structures conventionnées

Objet

Travaux d'installation de centrales photovoltaïques en toiture pour les besoins du sictiam, de ses adhérents et des structures conventionnées

Description

Le présent accord cadre à marchés subséquents multi-attributaires concerne des travaux d'installation de centrales photovoltaïques en toiture pour les besoins du SICTIAM, de ses adhérents et des structures conventionnées La description complète des travaux est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le délai d'exécution sera indiqué dans chaque marché subséquent. L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes de 12 mois par reconduction expresse. La forme du contrat est un accord-cadre multi-attributaires (3 titulaires) s'exécutant par la passation de marchés subséquents à prix unitaires. Le montant maximum des commandes pour la durée totale d'exécution de l'accord-cadre, reconductions comprises est de : 4 000 000 euros hors taxes.

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Dans les communes membres du SICTIAM

Variantes

autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Aucun marché précédent sûr ; 12 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Travaux de couverture de panneaux solaires, code 45261215

Prix habituel

montants de référence du code 45261215

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

4,0 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis