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Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale-.

Departement des VosgesProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 26 avril 2026

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Lots16chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots

Le besoin

  • Durée10 mois
Accord-cadre
oui, avec un seul titulaire
Prolongation
possible 2 fois, pour une nouvelle période à chaque fois

Déclaré « non » par l'acheteur : variantes.

Texte publié par l'acheteur
Prolongation
« L’accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Le contrat s’achève donc, au plus tard, le 30 juin 2029. »

Description publiée par l'acheteur

La présente consultation concerne des prestations de déneigement et déverglaçage de la voirie départementale.

L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.

Lire la description complète

Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit pour les lots 1 à 9, 11, 15 et 16 : Mini: Sans, Maxi: 50 000 euros HT, pour les lots 10, 12, 13 et 14: Mini: Sans, Maxi: 100 000 euros HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale allant jusqu’au 30 juin 2027 inclus.

La durée et la prolongation valent pour les 16 lots.

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Marchés précédents

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Identité

Code CPV
Services de déneigement, code 90620000
Prix habituel
montants de référence du code 90620000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-41861
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-41861 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
26 avril 2026
Dernière publication
26 avril 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
22880001700011
Nom publié sur cet appel d'offres
Conseil Départemental des Vosges
Contact
publié dans l'appel d'offres 26-41861, paru le 26 avril 2026
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)

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