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Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale-.
Departement des VosgesProcédure ouverteServices
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Durée10 mois
- Accord-cadre
- oui, avec un seul titulaire
- Prolongation
- possible 2 fois, pour une nouvelle période à chaque fois
Déclaré « non » par l'acheteur : variantes.
Texte publié par l'acheteur
- Prolongation
- « L’accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Le contrat s’achève donc, au plus tard, le 30 juin 2029. »
Description publiée par l'acheteur
La présente consultation concerne des prestations de déneigement et déverglaçage de la voirie départementale.
L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Lire la description complète
Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit pour les lots 1 à 9, 11, 15 et 16 : Mini: Sans, Maxi: 50 000 euros HT, pour les lots 10, 12, 13 et 14: Mini: Sans, Maxi: 100 000 euros HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale allant jusqu’au 30 juin 2027 inclus.
La durée et la prolongation valent pour les 16 lots.
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Marchés précédents
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Identité
- Code CPV
- Services de déneigement, code 90620000
- Prix habituel
- montants de référence du code 90620000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-41861
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-41861 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 26 avril 2026
- Dernière publication
- 26 avril 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22880001700011
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Conseil Départemental des Vosges
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-41861, paru le 26 avril 2026
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)
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