Travaux de dragage de la rivière Lot au niveau de l'écluse de Marcenac - Canton de Lot et Dourdou - Commune de Flagnac

Objet

Travaux de dragage de la rivière Lot au niveau de l'écluse de Marcenac - Canton de Lot et Dourdou - Commune de Flagnac

Description

Marché ordinaire de travaux passé en Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique). Le délai d'exécution des prestations est fixé à 1 mois à compter de l'ordre de service prescrivant le début des travaux. Le contrat prévoit une période de préparation de 1 mois (par dérogation à l'article 28.1 du CCAG) à compter de la notification du contrat.

Durée

1 mois

Lieu d'exécution

Canton de Lot et Dourdou - Commune de Flagnac

Variantes

non autorisées

Aucun marché précédent sûr ; 4 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Voies navigables, excepté canaux, code 45247120

Prix habituel

montants de référence du code plus large 45240000 (Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques)

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte