Accueil De Loisirs Sans Hebergement « Les Tournesols » Pour Enfants Deficients Intellectuels

Commune de le HavreProcédure ouverteServices

Date limite de réponse13 mai 2026clos, publié le 17 avril 2026

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Objet: Accueil De Loisirs Sans Hebergement « Les Tournesols » Pour Enfants Deficients Intellectuels
Description: - Objet de la consultation (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) La consultation porte sur les prestations désignées ci-après : « Organisation d'activités d'animation et encadrement des enfants déficients intellectuels fréquentant l'accueil de loisirs sans hébergement « Les Tournesols » ». Ce centre fonctionne du lundi au vendredi, sauf jour férié, sur une période de 3 semaines pendant les vacances scolaires d'été. - Procédure de passation (cf. art 2-2 du règlement de la consultation) La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bon de commande fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Accueil de loisirs « Les Tournesols » 76600 - LE HAVRE · département : Seine-Maritime (76)
Variantes: non autorisées

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