AC MO complète pour les réseaux et les ouvrages AEP - Lot 1 Réseaux de transports et de distribution (AEP ou eau brute) - Lot 2 Ouvrages, Process et équipements de traitement, stockage et pompage

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Objet: AC MO complète pour les réseaux et les ouvrages AEP - Lot 1 Réseaux de transports et de distribution (AEP ou eau brute) - Lot 2 Ouvrages, Process et équipements de traitement, stockage et pompage
Description: L'accord-cadre est alloti. Le Lot 1 comprend un montant maximum annuel de 1 000 000 euros HT . Le lot 2 comprend un montant maximum annuel de 800 000 euros HT. L'accord-cadre est passé en application des articles L 2125-1 1°, R 2162-1 à R 2162-14 du CCP. Il est exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande.
Durée: 1 an
Accord-cadre: oui
Prolongation: possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Reconductible, tacitement, 3 fois 1 an, pour une durée maximum de 4 ans. »
Lieu d'exécution: département : Yvelines (78)
Variantes: non autorisées

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

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