Accueil › Vosges › Appel d'offres 26-38709
Schéma directeur cyclable départemental et études de faisabilité associées-.
Departement des VosgesProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 16 avril 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Schéma directeur cyclable départemental et études de faisabilité associées-.
- Description
- La présente consultation concerne : Schéma directeur cyclable départemental et études de faisabilité associées. Il s’agit d’un accord-cadre mixte passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il intègre : - Une partie forfaitaire pour la réalisation du schéma directeur telle que décrite au CCTP ; - Une partie exécutée au moyen de bons de commande, sans montant minimum et avec maximum à 120 000€ HT, pour les prestations ponctuelles décrites au BPU.-.
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- département des Vosges
- Variantes
- non autorisées
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-38709
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-38709 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 16 avril 2026
- Dernière publication
- 16 avril 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22880001700011
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Conseil Départemental des Vosges
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-38709, paru le 16 avril 2026
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)