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Transport privé routier d'enfants et d'adultes en relation avec l'enseignement et dans le cadre des activités relevant de la compétence de la commune de Valserhône et du CCAS
Commune de ValserhoneProcédure ouverteServices
Attribué890 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 17 avril 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 moisdébut prévu le 8 juin 2026
Le besoin
- Objet
- Transport privé routier d'enfants et d'adultes en relation avec l'enseignement et dans le cadre des activités relevant de la compétence de la commune de Valserhône et du CCAS
- Description
- L'accord cadre est relatif au transport privé routier d'enfants et d'adultes en relation avec l'enseignement et dans le cadre des activités relevant de la compétence de la commune de Valserhône et du CCAS. Groupement de commandes : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS Il comprend les prestations suivantes : - Desserte matin/midi/soir du Groupe Scolaire d'Arlod au centre de loisirs pendant la période des travaux de l'ancienne école - Transports intramuros scolaires vers les sites culturels et sportifs - Transports extramuros scolaires - Transport aux stations de ski de Menthières et du plateau du Retord - Desserte du Centre de loisirs de Valserhône - Transports intra et extramuros du centre de loisirs - Transports ponctuels liés à des évènements situés dans le périmètre de la ville de Valserhône ou à l'extérieur La liste des écoles est mentionnée en annexe au CCTP. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande, avec minimum (100 000 euro(s) HT/4 ans) et maximum (850 000 euro(s) HT/4 ans) pour la Commune de Valserhône et sans minimum et maximum (40 000 euro(s) HT/4 ans)
- Durée
- 48 mois
- Début prévu
- 8 juin 2026
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
- Lieu d'exécution
- Valserhone, 01200 · département : Ain (01)
- Variantes
- non autorisées
- Critères d'attribution
- Valeur technique : 60 % ; Prix : 40 %
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 26-69884 (nouvel onglet)paru le 14 juillet 2026 | Lot LOT-0000marché non retrouvé, lu dans le résultat · 1 offre reçue | entreprise retenue non identifiée | non publiée dans l'annonce | 890 000 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services spécialisés de transport routier de passagers, code 60130000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60130000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 890 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-38532
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-38532 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 17 avril 2026
- Dernière publication
- 17 avril 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Ville de Valserhône
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-38532, paru le 17 avril 2026
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)