Transports scolaires et sorties "piscine"

Objet

Transports scolaires et sorties "piscine"

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de prestations de transport scolaire régulier des élèves de : - Transport scolaire régulier des élèves des écoles de la commune et sorties diverses (piscine, base de loisirs) Ces prestations comprennent notamment : - La mise à disposition de véhicules adaptés, - La conduite, - La gestion des circuits et horaires, - Les adaptations nécessaires en fonction des effectifs d'enfants

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Commune de Tourville-la-Rivière 76410 - Tourville-la-Rivière · département : Seine-Maritime (76)

Variantes

non autorisées

Aucun marché précédent sûr ; 3 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur, code 60172000

Prix habituel

montants de référence du code 60172000

Code CPV

Services spécialisés de transport routier de passagers, code 60130000

Prix habituel

montants de référence du code 60130000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte