Relance - accord-cadre de prestations de transport de groupe en bus avec chauffeur, pour les etablissements de la chambre de metiers d'artisanat de region nouvelle aquitaine (departements 16-17-24-33-

Objet

Relance - accord-cadre de prestations de transport de groupe en bus avec chauffeur, pour les etablissements de la chambre de metiers d'artisanat de region nouvelle aquitaine (departements 16-17-24-33-

Description

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport de groupe en bus avec chauffeur, pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine. Les prestations attendues concernent : - Des transports récurrents, organisés principalement pour les déplacements réguliers des apprentis (lignes quotidiennes, navettes programmées, circuits fixes, périodes scolaires, etc.) ; - Et/ou des transports ponctuels, effectués en fonction des besoins des établissements (sorties pédagogiques, événements institutionnels, déplacements exceptionnels de groupes - apprentis et professeurs/élus et personnels). Selon les territoires, les lots peuvent ainsi comprendre uniquement des prestations récurrentes, uniquement des prestations ponctuelles, ou une combinaison des deux. Durée/Début d'exécution : La date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est fixée début juillet 2026. Le début d'exécution des prestations est prévue au 1er septembre 2026 (Voir par lot Article 6. CCTP), en cohérence avec le calendrier de rentrée des apprentis. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Début prévu

1er septembre 2026

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 46 mois. L'accord-cadre se terminera au plus tard le 15/07/2030 (correspondant à la fin de l'année scolaire) »

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Le début prévu et la prolongation valent pour les 9 lots.

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Code CPV

Services spécialisés de transport routier de passagers, code 60130000

Prix habituel

montants de référence du code 60130000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

2,4 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 9 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis