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Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre et géomètre expert pour les besoins de la communauté de communes de l'Oisans
Communaute de Communes de l'OisansProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 8 avril 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre et géomètre expert pour les besoins de la communauté de communes de l'Oisans
- Description
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- Le territoire de l'Oisans 38520 - Le bourg-d'oisans · département : Isère (38)
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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Identité
- Code CPV
- Services topographiques, code 71351810
- Prix habituel
- montants de référence du code 71351810
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-35853
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-35853 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 8 avril 2026
- Dernière publication
- 8 avril 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 24380074500164
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communauté de communes de l'Oisans
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-35853, paru le 8 avril 2026
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)