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Fourniture et livraison de plaquettes de bois avec ou sans criblage
Commune de BesanconProcédure ouverteFournitures
Date limite de réponseclos, publié le 9 avril 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée24 moisdébut prévu le 1er juillet 2026
Le besoin
- Objet
- Fourniture et livraison de plaquettes de bois avec ou sans criblage
- Description
- L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes permanent dont le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Besançon. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Il sera attribué à un seul opérateur économique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par application aux quantités réellement exécutées dans la limite de 1 000 000 euro(s) HT des prix portés au bordereau des prix unitaires sur la durée totale de l'Accord-Cadre. Durée de l'accord-cadre : 2 ans - date de notification indiquée dans l'avis de publicité est indicative
- Durée
- 24 mois
- Début prévu
- 1er juillet 2026
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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Identité
- Code CPV
- Combustibles à base de bois, code 09111400
- Prix habituel
- montants de référence du code 09111400
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-35631
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-35631 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 9 avril 2026
- Dernière publication
- 9 avril 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Mairie de Besançon
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-35631, paru le 9 avril 2026
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)