2026-0118 fourniture de dispositifs medicaux implantables maxillo-facial et neurochirurgie - CMXF27 (2027-2029)

Objet

2026-0118 fourniture de dispositifs medicaux implantables maxillo-facial et neurochirurgie - CMXF27 (2027-2029)

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Début prévu

1er janvier 2027

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027, jusqu'au 31 décembre 2027. Il pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, soit jusqu'au 31/12/2028 puis d'une reconduction tacite de 10 mois soit jusqu'au 31/10/2029. Sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots »

Lieu d'exécution

Marseille, 13000 · département : Bouches-du-Rhône (13)

Variantes

non autorisées

Le début prévu et la prolongation valent pour les 14 lots.

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Code CPV

Prothèses, code 33184000

Prix habituel

montants de référence du code 33184000

Code CPV

Consommables médicaux, code 33140000

Prix habituel

montants de référence du code 33140000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

24,4 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 14 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis