Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de potelets, barrières fixes et amovibles et de barrières tournantes - 2èmeRelance-.

Objet

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de potelets, barrières fixes et amovibles et de barrières tournantes - 2èmeRelance-.

Description

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de potelets, barrières fixes et amovibles et de barrières tournantes destinés au remplacement de matériels existants ou à l'installation de dispositifs neufs, sur le domaine public et privé de la collectivité. La consultation vise à équiper les espaces publics de la commune en mobiliers urbains durables, fonctionnels et esthétiques, permettant d’améliorer le confort et la qualité de vie des usagers. Les mobiliers doivent répondre aux critères d’accessibilité, de sécurité, et de durabilité, tout en étant respectueux de l’environnement. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande décomposé en deux lots comme suit : Lot 1 : Fournitures de potelets, barrières fixes et amovibles : montant maximum annuel : 50 000€ HT - Lot 2 : Fournitures de barrières tournantes : montant maximum annuel : 20 000€ HT. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre est conclu pour une période d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra être reconduit tacitement 2 fois par période d’un an, soit une durée maximale de 3 ans. Les candidats devront OBLIGATOIREMENT fournir à l’appui de leur offre, pour le lot n°1, deux échantillons dont les descriptifs sont indiqués au sein du Cahier des Clauses Administratives Particulières et du Règlement de la consultation. Il s’agit de la 2ème relance de la consultation déclarée sans suite pour motif d’infructuosité, par décisions n° 2025/D0086 du 14/10/2025 et n°2025/D0087du 14/10/2025.-.

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Centre Technique Municipal (CTM) de Troyes

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

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Code CPV

Mobilier urbain, code 34928400

Prix habituel

montants de référence du code 34928400

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte