Accord cadre à bons de commande concernant l'achat de matériaux et produits nécessaires aux plantations et à l'entretien des espaces végétalisés et sportifs

Objet

Accord cadre à bons de commande concernant l'achat de matériaux et produits nécessaires aux plantations et à l'entretien des espaces végétalisés et sportifs

Description

Les prestations sont réparties en quatre lots séparés désignés dans le présent avis. Le contrat envisagé est un accord-cadre mono-attributaire avec un unique maximum annuel en valeur. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande. Il est passé en application des articles L 2125-1 1°, R 2162-1 à R 2162-6, R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre sera conclu pour une période unique de 36 mois courant à compter de sa notification. La notification de cet accord-cadre est envisagée courant juin 2026

Durée

36 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

63500 - Issoire · département : Puy-de-Dôme (63)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée vaut pour les 4 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Gravier, sable, pierre concassée et agrégats, code 14210000

Prix habituel

montants de référence du code 14210000

Code CPV

Sable, code 14211000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 14210000 (Gravier, sable, pierre concassée et agrégats)

Code CPV

Terre, code 14212400

Prix habituel

montants de référence du code plus large 14212000 (Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats)

Autres codes CPV

2 autres codes que publient ses lots ou ses autres publications

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte