Passeport ete 2026

Objet

Passeport ete 2026

Description

Le dispositif Passeport Été a pour objectif d'offrir aux jeunes de 13 à 23 ans un large éventail d'activités culturelles et sportives à découvrir en toute autonomie au cours de la période des vacances d'été. Dans le cadre de cette consultation, la ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur. Le présent marché est passé selon une procédure adaptée, en application des articles R2123-1-3°, R2123-2 et R2123-5 du Code de la commande publique. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l'article R2162-4-2° du même code, il est conclu sans minimum et avec un maximum en quantité avec plusieurs opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), excepté pour les lots n° 13, 14 qui seront mono-attributaires. Les prestations de l'accord-cadre s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées. L'exécution des prestations, prévues à l'accord cadre, n'est pas fractionnée en tranches ni en phases. Le présent marché n'est pas reconductible.

Durée

8 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Territoire de la commune de Nîmes

Variantes

non autorisées

La durée vaut pour les 17 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Services récréatifs, culturels et sportifs, code 92000000

Prix habituel

montants de référence du code 92000000

Code CPV

Services de restaurant et services de personnel en salle, code 55300000

Prix habituel

montants de référence du code 55300000

Code CPV

Services spécialisés de transport routier de passagers, code 60130000

Prix habituel

montants de référence du code 60130000

Autres codes CPV

1 autre code que publient ses lots ou ses autres publications

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte