Accord cadre à bons de commande concernant l'achat de végétaux

Objet

Accord cadre à bons de commande concernant l'achat de végétaux

Description

Les prestations sont réparties en trois lots séparés désignés dans le présent avis. Le contrat envisagé est un accord-cadre mono-attributaire avec un unique maximum annuel en valeur. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande. Il est passé en application des articles L 2125-1 1°, R 2162-1 à R 2162-6, R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre sera conclu pour une période unique de 36 mois courant à compter de sa notification. La notification de cet accord-cadre est envisagée courant juin 2026

Durée

36 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

63500 - Issoire · département : Puy-de-Dôme (63)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée vaut pour les 3 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 8 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Produits de pépinière, code 03450000

Prix habituel

montants de référence du code 03450000

Code CPV

Bulbes de fleurs, code 03451200

Prix habituel

montants de référence du code plus large 03451000 (Plantes)

Code CPV

Arbustes, code 03451300

Prix habituel

montants de référence du code 03451300

Autres codes CPV

1 autre code que publient ses lots ou ses autres publications

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte