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Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de fauchage des voies d’intérêt communautaire et des accotements de voirie sur le territoire de la Communauté de communes Osartis-Marquion.

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Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de fauchage des voies d’intérêt communautaire et des accotements de voirie sur le territoire de la Communauté de communes Osartis-Marquion.

Communaute de Communes Osartis MarquionProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 27 mars 2026

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  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

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Lots

2
Lot 1
Lot N°1 : Aire géographique Nord. La liste des voies communautaires concernées est reprise dans les documents de la consultation. Il s'agit d'un accord-cadre monoattributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel de 24 000 euros HT. Il est conclu à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 1 an. Il est reconductible tacitement 3 fois, soit une durée totale maximum de 4 ans.
Lot 2
Lot N°2 : Aire géographique Sud. La liste des voies communautaires concernées est reprise dans les documents de la consultation. Il s'agit d'un accord-cadre monoattributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel de 24 000 euros HT. Il est conclu à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 1 an. Il est reconductible tacitement 3 fois, soit une durée totale maximum de 4 ans.
Référence, sources et dates de publication
Référence
26-31867
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
26-31867 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
27 mars 2026
Dernière publication
27 mars 2026
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
20004404800011

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