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Accord-cadre multi-attributaire pour des Travaux d'assainissement : renouvellement et création de réseaux d'assainissement
Thionville Fensch AgglomerationProcédure ouverteTravaux
Attribué20,0 M€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 25 mars 2026
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Accord-cadre multi-attributaire pour des Travaux d'assainissement : renouvellement et création de réseaux d'assainissement
- Description
- L'accord-cadre multi-attributaire, avec un montant maximum de 20 000 000 euro(s) HT, est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents au fur et à mesure des besoins. Durée de l'accord-cadre est de 5 ans à compter de la notification jusqu'au 30 juin 2031 (entité adjudicatrice). Chaque marché subséquent détermine son propre délai ou sa durée d'exécution. Les prestations faisant l'objet des marchés subséquents seront réglées par des prix unitaires et forfaitaires, avec des prix : soit fermes, éventuellement actualisables, soit révisables. Les marchés subséquents découlant de l'accord-cadre, comporteront des conditions d'exécution à caractère social, des clauses développement durable, et des clauses environnementales, détaillées au cahier des charges. Les documents à remettre dans l'offre sont mentionnés dans le RC
- Début prévu
- 1er juin 2026
- Accord-cadre
- oui, avec 5 titulaires au plus
- Prolongation
- non prévue
- Lieu d'exécution
- Yutz, 57970 · département : Moselle (57)
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 26-60209 (nouvel onglet)paru le 19 juin 2026 | Lot LOT-0000marché non retrouvé, lu dans le résultat · 6 offres reçues · sous-traitance prévue | entreprise retenue non identifiée | non publiée dans l'annonce | 20,0 M€montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Travaux d'assainissement, code 45232410
- Prix habituel
- montants de référence du code 45232410
- Code CPV
- Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales, code 45232130
- Prix habituel
- montants de référence du code 45232130
- Code CPV
- Travaux de construction de canalisations d'eaux usées, code 45232411
- Prix habituel
- montants de référence du code 45232411
- Nature
- Travaux
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 20,0 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 26-30242
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 26-30242 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 25 mars 2026
- Dernière publication
- 25 mars 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Thionville Fensch Agglomération
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 26-30242, paru le 25 mars 2026
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)